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Piaggio vs Peugeot : Le Metropolis à 1 million d’euros !

Posté par | 7 Juin 2024 | , ,

Piaggio vs Peugeot : Le Metropolis à 1 million d’euros !

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Le 4 juin 2024 à Milan, le groupe Piaggio a annoncé que la Corte di Cassazione, la Cour suprême d’appel d’Italie, a rejeté comme irrecevable le recours déposé par Peugeot Motocycles SAS et Peugeot Motocycles Italia contre la décision du Tribunal de Milan.

Cette décision fait suite à l’appel du 16 janvier 2023, qui avait confirmé le jugement de première instance du Tribunal de Milan déclarant que le modèle Peugeot Metropolis avait enfreint la partie italienne d’un brevet européen détenu par Piaggio. Ce brevet concerne spécifiquement le système de commande permettant à un véhicule à trois roues (Piaggio MP3) de s’incliner latéralement comme une moto conventionnelle.

La Cours d’appel italienne n’a pas statué sur le fond du recours introduit par Peugeot Motocycles mais l’a rejeté comme irrecevable. Les requérants avaient demandé de nouvelles enquêtes, une démarche non acceptée par la Cour suprême. Le tribunal a relevé des objections concernant des prétendus défauts dans les motifs de l’arrêt de la cour d’appel, que la Cour suprême a jugé imprécis et insuffisants.

Cette décision confirme l’arrêt précédent de la Cour d’appel de Milan, établissant définitivement que la partie italienne du brevet européen de Piaggio a été violée. L’injonction interdit à Peugeot Motocycles Italia, sur le territoire italien, l’importation, l’exportation, la commercialisation et la publicité (y compris sur Internet) du Peugeot Metropolis. De plus, Piaggio & CSpA a droit à des dommages-intérêts. Dans une sentence ultérieure (actuellement en appel devant la Cour suprême), la Cour d’appel de Milan a chiffré à plus d’un million d’euros les dommages et intérêts que Peugeot Motocycles Italia devra payer à Piaggio & CSpA en raison de cette infraction.

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