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Procès Piaggio contre Peugeot Motocylces : Le Metropolis en danger

Posté par | 22 Sep 2021 | ,

Procès Piaggio contre Peugeot Motocylces : Le Metropolis en danger

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Le groupe Piaggio (Aprilia, Moto-Guzzi, Piaggio, Vespa) vient de gagner son procès en première instance au tribunal de Paris et de Milan contre Peugeot Motocycles pour contrefaçon d’un brevet européen. Verdict ? Peugeot doit payer une amende de 1 500 000 € de dommages et stopper la production et la commercialisation du Metropolis !

Communiqué officiel de Piaggio :

 Le Groupe Piaggio (PIA.MI) fait savoir qu’aussi bien le tribunal judiciaire de Paris, que le tribunal ordinaire de Milan, avec les sentences émises à quelques jours d’intervalle, ont condamné Peugeot Motocycles (aujourd’hui propriété d’un Groupe indien) pour la contrefaçon, sur le modèle Peugeot Metropolis, d’un brevet relatif à la technologie du scooter à trois roues Piaggio MP3.

 Le brevet, propriété du Groupe Piaggio et faisant l’objet des sentences favorables (encore sujette à un appel), concerne le contrôle du système qui permet à un véhicule à trois roues de s’incliner sur le côté, comme une moto traditionnelle.

 Pour cette violation, Peugeot Motocycles a donc été condamné en France à payer des dommages et intérêts pour un montant de 1.500.000 euros, qui s’ajoutent aux autres amendes pour violation et aux frais légaux.

 De plus, la décision du Tribunal de Paris établit l’interdiction pour Peugeot Motocycles présente sur le territoire français à la production, promotion, commercialisation, importation, exportation, utilisation et/ou possession d’un scooter à trois roues qui utilise le système de contrôle breveté par le Groupe Piaggio (dont le Peugeot Metropolis), sous peine d’une sanction pécuniaire pour chaque véhicule objet de la contrefaçon.

 Le tribunal de Milan a interdit à Peugeot Motocycles l’importation, l’exportation, la commercialisation et la publicité (même par Internet) sur le territoire italien du Peugeot Metropolis, établissant 6.000 € de pénalité pour chaque véhicule vendu au terme des 30 jours suivant l’annonce de la sentence. En outre, Peugeot Motocycles devra retirer du commerce en Italie tous les véhicules en contrefaçon sous 90 jours, sous peine d’une pénalité supplémentaire de 10.000 € pour chaque jour de retard dans l’exécution de l’ordonnance.

Bien entendu, nous attendons la réponse de la marque française qui n’a pas encore réagi à cette décision. Logiquement Peugeot Motocycles (propriété du groupe indien Mahindra) devrait probablement faire appel. Difficile d’imaginer que le Metropolis ne soit plus sur nos routes… et celles de nos amis italien ! Affaire à suivre !

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